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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
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Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
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Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
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Cote : 132 J 465Période : 1940 - 1975Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Cession ou prêt de matériel.…
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Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
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Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 56 Z 78Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…FRUHAUFF - Transport - cession BOURGEOIS - FRUHAUFF 1914 Bergues…
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Période : 1623 - 1623Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…
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