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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession du greffe…
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
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Cote : U8450Période : 1874 - 1907Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'offices notariales…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
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Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…