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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…
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Cote : 259J/20Extrait de la notice :
…Juin 2003 : projet de filiation et de cession du site de Saint-Genis-Laval.…
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Cote : 206J/169Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…« Palestine » d'Almut Hielscher : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession…
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Cote : 206J/187Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Association France URSS : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession des droits…
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Cote : 206J/102Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Texte du film : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau…
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Cote : 206J/165Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…Texte du film : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau…
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Cote : 206J/164Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…Tikhonov : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau de livraison…
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Cote : 206J/28Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…Dossiers de films : correspondance, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, dossiers…
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Cote : 206J/174Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures…
…, contrat de cession des droits d'exploitation, bordereau de livraison, bon de commande, notes, listes…
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Cote : 206J/157Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…« Souci d'argent » de Walter Heynowski et Gerhard Scheumann : scénario, sous-titres, contrat de cession…
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Cote : 259J/2Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Rapports des experts comptables : rapports sur les projets de cession de l'Aigle (2001) et de la société…
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Cote : 206J/150Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC : notes, contrat de cession des droits d'exploitation, correspondance, visa d'exploitation…
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Cote : 206J/153Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC : notes, contrat de cession des droits d'exploitation, correspondance, visa d'exploitation…
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Cote : 206J/173Période : 1954 - 1982Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes français : correspondance, factures, bon de location…
…, bordereau de livraison, notes, bon d'expédition, contrat de cession de droits d'exploitation, listes…
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Cote : 206J/131Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…tournage, correspondance, document comptable, budget, devis, notes, contrat de coproduction et de cession…
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Cote : 1J/40/2Période : 1859 - 1892Extrait de la notice :
…jugements du Tribunal de commerce, inventaire, procuration, accords d'étalement de dette, acte de cession…
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Cote : 206J/195Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…produit par Laura Production : bon de commande, correspondance, tirages photographiques, contrat de cession…
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Cote : 206J/145Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Le Miracle russe » d'Annelie et Andrev Thorndike : fiche technique, synopsis, scénario, contrat de cession…
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Cote : 206J/161Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Trauberg : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue de presse, contrat de cession…
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Cote : 206J/181Période : 1963 - 1983Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC pour l'obtention de plusieurs visas d'exploitation : notes, contrat de cession…