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data.culture.fr : cession

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  • RER B - Antony
    Cote : 1J9/21-1J9/22
    Période : 1932 - 1938
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…

    …riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…

  • Levallois Perret
    Cote : 1J1/12
    Période : 1897 - 1973
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …<br>- Cession partielle &#xE0; Logis transports : convention RATP/Logis Transports, cession Ville de…

    …<br>- Cession partielle EDF : origine propri&#xE9;t&#xE9;, correspondances diverses, plan.…

  • Saint Denis Barrage
    Cote : 1J7/24-1J7/25
    Période : 1912 - 1969
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …<br>- Cession au d&#xE9;partement de la Seine, occupation par la Pr&#xE9;fecture de Police.…

    …ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession…

  • Lignes 8, 10, 11, 12, 13
    Cote : 1J8/7
    Période : 1904 - 1959
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …<br>- Cession &#xE0; l'administration des PTT de la chambre souterraine de Cluny.…

    …<br>- Cession &#xE0; la Compagnie parisienne de chauffage urbain d'une galerie de c&#xE2;bles sous la…

    …<br><br>Lignes 8, 10 et 13<br>- Am&#xE9;nagement, cession &#xE0; l'administration des PTT d'une galerie…

  • Clichy
    Cote : 1J7/39-1J7/40
    Période : 1945 - 1994
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-p">Clichy :<br>- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession…

    …<br>- Dossier de cession du STP &#xE0; Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole…

  • RER B - Sceaux
    Cote : 1J9/23
    Période : 1887 - 1967
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…

  • Série BB, Administration communale
    Période : 1426 - 1790
    Extrait du PDF d'origine

    …{6T~ Cession par M.…

    …Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…

    …of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…

  • Titres de familles
    Période : 1290 - 1792
    Extrait du PDF d'origine

    …Cession de la moitié, par Silvain Gentil, à Antoine Guïot.…

    …Cession de ladite terre par M. de Mazières à Antoine Peyrot.…

    …Cession du même objet par Catherine Giguet à Étienne Le Texier.…

  • Neuilly, Opéra
    Cote : 1J1/16
    Période : 1780 - 1976
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …BERNARD, fleuriste, cession de bail GIBOULOT/SZISZ.…

    …<br>- Correspondances : alignement rue du ch&#xE2;teau, cession de bail, occupation, acquisition, plans…

  • RER A - Rueil Malmaison
    Cote : 1J9/3 -1J9/4
    Période : 1869 - 1952
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres…

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