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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit à bail par Marjolaine à M.…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie…
…mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
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Cote : 78J116Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements…
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Cote : 272J208Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession…
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Cote : 221J1Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…changement en société à responsabilité limitée (1943, 1982), transformation en société anonyme (1959), cession…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…