-
Cote : 1 XX 46Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
-
Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
-
Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
-
Cote : E DEPOT 18977Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…Prés et parcelle de terrain, vente et cession gratuite.…
-
Cote : J 2228Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux : contrats de cession de terrains, plans.…
-
Cote : 2 O 2311Période : 1875 - 1904Extrait de la notice :
…. - Cession d'une source communale à M. Picard (1904).…
-
Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
-
Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
-
Cote : J 5877Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux par Madelaine veuve Robert Lignée à Edmond Lignée.…
-
Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…