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Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
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Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
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Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
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Cote : EDEPOT 18/101Période : 1961 - 1962Fonds : Badonvilliers E dépôt 18Extrait de la notice :
…Voirie, réfction ; établissement de canivaux : correspondance, estimations, rapports, actes de cession…
…Voirie, réfction ; établissement de canivaux : correspondance, estimations, rapports, actes de cession…
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Cote : EDEPOT 18/100Période : 1825 - 1957Fonds : Badonvilliers E dépôt 18Extrait de la notice :
…plantations ; travaux d'entretien : tableaux, états, extraits des délibérations, rapports, actes de cession…
…plantations ; travaux d'entretien : tableaux, états, extraits des délibérations, rapports, actes de cession…
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Cote : HDEPOT17/496Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…plomb par l'autorité militaire, office de matériaux, reconstitution foncière, étuve à désinfection, cession…
…plomb par l'autorité militaire, office de matériaux, reconstitution foncière, étuve à désinfection, cession…
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Cote : EDEPOT 20/100Période : 1927 - 1962Fonds : Bantheville E dépôt 20Extrait de la notice :
…Chemins, acquisition et cession de terrain, plantations, reconnaissance : extraits des délibérations,…
…Chemins, acquisition et cession de terrain, plantations, reconnaissance : extraits des délibérations,…
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Cote : 1 J 281Période : 1737 - 1906Extrait de la notice :
…Deux extraits des registres de la chambre du conseil et des comptes du duché de Bar concernant la cession…
…Deux extraits des registres de la chambre du conseil et des comptes du duché de Bar concernant la cession…
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Cote : EDEPOT 154/72Période : 1843 - 1971Fonds : GIMECOURT EDEPOT 154Extrait de la notice :
…garderie ; délivrance et adjudications des coupes affouagères ; annulation du marché au sujet de la cession…
…garderie ; délivrance et adjudications des coupes affouagères ; annulation du marché au sujet de la cession…
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Cote : EDEPOT 126/31Période : 1933 - 1954Fonds : EIX E dépôt 126Extrait de la notice :
…déclaration de vente (1933) ; pour les alignements du chemin de grande communication n° 24 : acte de cession…
…déclaration de vente (1933) ; pour les alignements du chemin de grande communication n° 24 : acte de cession…