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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 7M 331Période : 1908 - 1910Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc inférieur, cession de terrains.…
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Cote : 7M 338Période : 1931 - 1935Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc supérieur : cession de terrains.…
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Cote : 7M 339Période : 1895 - 1935Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc inférieur : cession de terrains.…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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