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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
…Plan de cession.…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 1 O 398Période : 1833 - 1846Extrait de la notice :
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
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Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
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Cote : 4 H 108Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
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Cote : 184 W 7Période : 1968 - 1972Fonds : 184WExtrait de la notice :
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain SPIC SEMAESO…
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain SPIC SEMAESO…