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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 1 O 398Période : 1833 - 1846Extrait de la notice :
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
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Cote : 1 Z 110Extrait de la notice :
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
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Cote : 4 H 108Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
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Cote : 184 W 7Période : 1968 - 1972Fonds : 184WExtrait de la notice :
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain SPIC SEMAESO…
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain SPIC SEMAESO…
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Cote : 184 W 10Période : 1968 - 1972Fonds : 184WExtrait de la notice :
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain EDF SICEMO…
…Opération E615, zone industrielle, aménagement, construction : cession de terrain EDF SICEMO…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…