-
Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
-
Cote : 1J1/12Période : 1897 - 1973Extrait de la notice :
…<br>- Cession partielle à Logis transports : convention RATP/Logis Transports, cession Ville de…
…<br>- Cession partielle EDF : origine propriété, correspondances diverses, plan.…
-
Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.…
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession…
-
Cote : 1J8/7Période : 1904 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Cession à l'administration des PTT de la chambre souterraine de Cluny.…
…<br>- Cession à la Compagnie parisienne de chauffage urbain d'une galerie de câbles sous la…
…<br><br>Lignes 8, 10 et 13<br>- Aménagement, cession à l'administration des PTT d'une galerie…
-
Cote : 1J7/39-1J7/40Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole…
…<div class="ead-p">Clichy :<br>- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession…
-
Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…
-
Période : 1426 - 1790Extrait du PDF d'origine
…{6T~ Cession par M.…
…Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…
…of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…
-
Cote : 1J1/16Période : 1780 - 1976Extrait de la notice :
…BERNARD, fleuriste, cession de bail GIBOULOT/SZISZ.…
…<br>- Correspondances : alignement rue du château, cession de bail, occupation, acquisition, plans…
-
Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres…
-
Cote : 1J1/27Période : 1840 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de cession à DURAFORT d'une bande de terrain.…
…<br><br>Verrières :<br>- Titres de propriété : cession amiable SNCF/RATP.…