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Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
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Cote : 40 COL 410Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Construction de forts ou de maisons. Agriculture.…
…Cession des prisons de la Madeleine. Naufrages. Montant des coutumes.…
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Cote : MAR 53Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…Cession de locaux…
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Cote : 40 COL 409Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Constructions défensives.…
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Cote : 40 COL 289Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
…Diffusion de la « civilisation » auprès de la population.Clauses concernant le commerce, la propriété, la cession…
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Cote : 91105 94Période : 1905 - 1955Extrait de la notice :
…A noter : cession de l'emprise d'un refuge (1953).…
…Parcelles ou lots, location ou cession : correspondance, délibérations…
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Cote : 93 1944Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
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Cote : 93 1944Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
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Cote : 93 2224Période : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…Demandes de cession présentées par des colons.…
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Cote : 93 2224Période : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…Demandes de cession présentées par des colons.…