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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession avec la Mairie de Saint-Ouen (septembre 2011).…
…Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…
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Cote : 12 CHIL 239/417Période : 1991 - 1992Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession de droits pour une durée limitée fixant les…
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession de droits pour une durée limitée fixant les…
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Cote : MPA 27Période : 2002 - 2004Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…Présentation du contenu "Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession avec la Mairie de…
…Plateaux Associés adressée au Centre Gérard Philippe de Champigny-sur-Marne pour sa part de co-production (1 document, 15 novembre 2002) ; contrat de cession…
…Présentation du contenu "Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession avec la Mairie de…
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Cote : 5M1Période : 1833 - 1862Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - construction, cession et acquisitions de terrains, concours d'architecte, création d'une commission d'étude, contentieux, mise en place des tarifs,…
…. - construction, cession et acquisitions de terrains, concours d'architecte, création d'une commission d'étude, contentieux, mise en place des tarifs,…
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Cote : 5M157Période : 1909 - 1962Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…partie du territoire de Croix (1909-1911), habitation du jardinier-chef (1922), plan général (1938), reconstruction et chauffage des serres (1926-1927), cession…
…partie du territoire de Croix (1909-1911), habitation du jardinier-chef (1922), plan général (1938), reconstruction et chauffage des serres (1926-1927), cession…
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Cote : 5M8Période : 1878 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…de propriétaires, réclamations des habitants, choix du terrain et de l'entrepreneur, instruction d'une enquête d'utilité publique : rapports, acte de cession…
…de propriétaires, réclamations des habitants, choix du terrain et de l'entrepreneur, instruction d'une enquête d'utilité publique : rapports, acte de cession…
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Cote : 5M151Période : 1906 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - incendie d'un pavillon du « Pont d'Avignon », transfert du logement pour le jardinier, locations des cabarets et kiosques, cession d'une parcelle à…
…. - incendie d'un pavillon du « Pont d'Avignon », transfert du logement pour le jardinier, locations des cabarets et kiosques, cession d'une parcelle à…
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Cote : 5M59Période : 1836 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne électrique privée, cession…
…électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne électrique privée, cession…
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Cote : 2M13Période : 1874 - 1970Extrait de la notice :
….- Projet : plans, arrêtés préfectoraux (1901), rapport du directeur de la voirie municipale sur la demande de cession de terrain à l'église (1902), délibérations…
….- Projet : plans, arrêtés préfectoraux (1901), rapport du directeur de la voirie municipale sur la demande de cession de terrain à l'église (1902), délibérations…