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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession…
…octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
…Contrats de cession des droits.…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
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Cote : 12 CHIL 239/417Période : 1991 - 1992Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession…
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Cote : MPA 27Période : 2002 - 2004Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…"Création 2003 - Lex / Budget prévisionnel" (1 document, [2002]) ; contrat de cession…
…de Champigny-sur-Marne pour sa part de co-production (1 document, 15 novembre 2002) ; contrat de cession…
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Cote : 1J9/11Période : 1868 - 1960Extrait de la notice :
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.…
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Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.…
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession…
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Cote : 1J6/34Période : 1942 - 1993Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de correspondances et concernant l'acquisition, plans, projet de cession de mitoyennet&…