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Cote : 471EDT/13/6Période : 1841 - 1842Extrait de la notice :
…Cession…
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Période : 1583 - 2005Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 1D/5/5659Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Délibération, arrêté préfectoral, récépissé, loi du 17/04/1919, lettre, promesse de cession, cession,…
…bordereau de transmission, note, certificat de non-opposition, projet de cession, autorisation de cession…
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Cote : 157J/322Période : 1994 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Contrat de cession, rapports, comptes-rendus, correspondance…
…Cession de l'usine…
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Cote : 1D/5/8300Période : 1925 - 1926Extrait de la notice :
…Expédition de cession, note, certificat du conservateur des hypothèques, lettre, signification de cession…
…, signification de jugement, certificat de créance, arrêté préfectoral, promesse de cession.…
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Cote : 1D/5/8302Période : 1925 - 1926Extrait de la notice :
…de cession, signification de cession, certificat du conservateur des hypothèques, notice, procès-verbal…
…Note, lettre, expédition de cession, certificat de créance, délibération, arrêté préfectoral, promesse…
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Cote : 3U/2/55Période : 1816 - 1922Extrait de la notice :
…Moisy successeur de Pierre Bazire (dossier de cession, 1882-1883).…
…Bourguébus : Césaire Boscher successeur de Jacques Fichet (dossier, cession, plaintes, 1874-1892).…
…Cambe (La) : Alfred Damecour successeur de Léon Jonas (dossier, cession, plaintes, 1889-1898).…
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Cote : 1D/5/7311Période : 1924 - 1926Extrait de la notice :
…de cession, rapport du maire.…
…Arrêté préfectoral, délibération, lettre, contrat de cession, procès-verbal de conciliation, note, promesse…
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Cote : 1D/5/6668Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…, rapport du maire, publication de règlement, entente verbale, acte de cession.…
…Délibération, note, proposition de cession, lettre, note manuscrite, rapport, plan, arrêté préfectoral…
…Cession de location.…