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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : 4 N 333Période : 1802 - 1823Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 334Période : 1825 - 1849Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 335Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 23 G 3Période : 1553 - 1672Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Aveux, baux, cession.…
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Cote : 4 N 178Période : 1849 - 1855Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Terrains, cession ; acquisition : correspondance, rapports, acte de cession…
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Cote : 4 N 340Période : 1840 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
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Cote : 4 N 356Période : 1831 - 1854Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
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