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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 6 M 468Période : 1918 - 1921Extrait de la notice :
…Cession à l'intendance.…
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Cote : 1330 W 61Période : 1941 - 1968Extrait de la notice :
…Cession des terrains, bâtiments et matériel.…
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Cote : 1373 W 6Période : 1942 - 1962Extrait de la notice :
…Cession étude de huissiers à Labenne.…
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Cote : E DEPOT 331 DD 1Période : 1738 - 1739Extrait de la notice :
…Cession de terrain au sieur Rechède.…
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Période : 1993 - 2014Extrait de la notice :
…Construction, entretien et cession de l'usine…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 1330 W 41Période : 1948 - 1975Extrait de la notice :
…Déclassement, cession des terrains, bâtiments et matériel.…
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Cote : 1330 W 43Période : 1966 - 1979Extrait de la notice :
…Déclassement, cession des terrains, bâtiments et matériel.…
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Cote : 1330 W 44Période : 1973 - 1980Extrait de la notice :
…Déclassement, cession des terrains, bâtiments et matériel.…
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