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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession par Etienne-Léon Dion à Pierre-Alfred Thomas, principal…
…clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession par Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire…
…(Loiret) (3 juin 1875) ; cession d'un fonds de commerce de pharmacie de 1ère classe à Sancerre (12 juin 1875)…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Cote : 4N/152Période : 1880 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
…Correspondance, affiches, catalogues de vente de machines disponibles à l'Atelier de construction, acte de cession.…
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Cote : E/25303Période : 1885 - 1885Fonds : Etude d'Henrichemont n°2Extrait de la notice :
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
…Minutes de Cyprien-Théodore AUBRY, notaire à Henrichemont, avril-juin 1885, notamment : Cession du bail du café (maison à Henrichemont) et cession du fonds…
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Cote : E/26130Période : 1892 - 1892Fonds : Etude de Mehun-sur-Yèvre n°2Extrait de la notice :
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
…janvier) ; cession d'un fonds de commerce: épicerie, mercerie... rue Saint Honoré à Mehun: marchandises, matériel et mobilier (17 mars)…
…Minutes d'Alexis MALAPERT, notaire à Mehun-sur-Yèvre, janvier-mars 1892, notamment : Cession d'un café-hôtel, place de la gare à Bourges (matériel) (16…
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Cote : 57H/16Période : 1684 - 1765Fonds : Abbaye de Saint-Martin de MassayExtrait de la notice :
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges. Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
…Cession des lieux réguliers au petit séminaire de Bourges. Cession aux Habitants de Massay de la maison de la Chambrerie et de l'église abbatiale.…
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Cote : 38H/51Période : 1255 - 1687Fonds : Abbaye de BussièreExtrait de la notice :
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
…Chazemais : dîmes ; cession des dîmes au curé pour sa portion congrue. 1255-1687…
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Cote : 4N/66Période : 1863 - 1931Extrait de la notice :
…Correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, acte de cession, plan.…
…Cession des droits de l'Etat sur l'annexe Nord abritant l'Inspection académique et sur le jardin au département (1930-1931).…
…Correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, acte de cession, plan.…