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Cote : 4 U 31/52Période : 1895 - 1962Extrait de la notice :
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
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Cote : 121 J 17Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Promesses de cession, correspondance, listes des actionnaires.…
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Cote : 85 J 12Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…(1953-1978), questionnaire relatif aux projets d'accession à la propriété des locataires (1956), cession…
…à la commune de Buxerolles (1961-1974), cession à l'Office public départemental d'habitations à loyer…
…modéré de la Vienne (1956-1973), cession à la Société d'aide à la construction (1957-1968), cessions…
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Cote : 8 J 19Période : 1932 - 1968Fonds : Brasserie de MontmorillonExtrait de la notice :
…Cessions et projets de cession du matériel et de la société. – Cession du matériel : correspondance (…
…Cession à la SARL Grandes brasseries et malteries de Champigneulles (1958-1959).…
…Contacts pour la cession de la brasserie : états récapitulatifs, correspondance (1954-1968).…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession…
…Pierre-Alfred Thomas, principal clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession…
…Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire (Loiret) (3 juin 1875) ; cession…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
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Cote : 3 X 169Période : 1930 - 1938Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Cession du terrain par la ville de Poitiers, devis, décomptes de travaux.…