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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
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Cote : 6 R 4Période : 1852 - 1930Fonds : Sapeurs Pompiers (1844-1949).Extrait de la notice :
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919).…
…Acquisition et cession de casques (1920,1930).…
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Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
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Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
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Cote : 132 J 465Période : 1940 - 1975Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Cession ou prêt de matériel.…
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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : 1 M 197Période : 1852 - 1867Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Cession de la Vénétie (juillet 1866).…
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Cote : B/294Période : 1740 - 1771Extrait de la notice :
…Procès entre Etienne Senut et Pierre Mazoureix : cession de droits successifs sur les biens de Léonard…
…Extraits de contrats concernant ladite famille ; contestation de la validité de ladite cession.…
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Cote : 10 R 151Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, états des denrées, tableau indiquant le prix de cession des denrées,…
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