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Cote : 3 N 389Période : 1791 - 1902Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente, quittance, extrait du registre des délibérations…
…, cession, procès-verbal de délivrance, procès-verbal d'estimation, correspondance.…
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente, quittance, extrait du registre des délibérations…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 3 N 283Période : 1877 - 1877Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
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Cote : 3 N 355Période : 1902 - 1904Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : 10R1017Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
…Demande d'indemnisation des dommages de guerre : dossier Caron-Lecomte (étangs, vente de maison et cession de dommages à un tiers)…
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…