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Cote : 3 N 389Période : 1791 - 1902Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente, quittance, extrait du registre des délibérations…
…, cession, procès-verbal de délivrance, procès-verbal d'estimation, correspondance.…
…Terrains, acquisition : bulletins de cession, notes de service, relevé de compte, tableau, acte de vente, quittance, extrait du registre des délibérations…
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Cote : 3 N 535Période : 1932 - 1932Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
…. - Terrain, proposition de cession : correspondance, rapport.…
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Cote : 3 N 283Période : 1877 - 1877Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
…. - Conduite d'eau, cession de terrain : plan 0,001 m.p.m., correspondance.…
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Cote : 3 N 355Période : 1902 - 1904Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
…. - Chute d'eau du Moulin Neuf, cession : traité, rapport, correspondance.…
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Cote : 10 R 125Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de la chapelle à la Ville de Dijon : extrait du registre des délibérations de la commission administrative du centre hospitalier régional, extrait…
…Cession de la chapelle à la Ville de Dijon : extrait du registre des délibérations de la commission administrative du centre hospitalier régional, extrait…
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Cote : 3 N 376Période : 1904 - 1909Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…et conditions générales imposées aux entrepreneurs, soumission, notes de calcul, note explicative, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…
…et conditions générales imposées aux entrepreneurs, soumission, notes de calcul, note explicative, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…
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Cote : 3 N 378Période : 1908 - 1910Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…m.p.m., plans coté, plan et coupes 0,02 m.p.m., plan 0,002 m.p.m., avant-métré, détail estimatif, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…
…m.p.m., plans coté, plan et coupes 0,02 m.p.m., plan 0,002 m.p.m., avant-métré, détail estimatif, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…
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Cote : 3 N 377Période : 1908 - 1910Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…plan coté 0,01 m.p.m., plan et coupes 0,02 m.p.m., plan 0,002 m.p.m., avant-métré, détail estimatif, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…
…plan coté 0,01 m.p.m., plan et coupes 0,02 m.p.m., plan 0,002 m.p.m., avant-métré, détail estimatif, extrait du registre des délibérations, bulletin de cession…
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Période : 1398 - 1789Extrait de la notice :
…. — Gratifications accordées aux sergents, tam bours et fifres de la ville , pour leur présence à cette pro cession.…
…ville , se re n d a it à une autre église où il y a v a it prédication et messe solennelle. — Ordre de ferm er les boutiques sur le passage de cette pro cession…
…évêchés et séminaires. — pour a v o ir rom pu la clôture de son pourpris lo rs de la pro Lettres du chancelier de Bourgogne, enjoignant au mair e de cession…
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Période : 1421 - 1789Extrait de la notice :
…sta llé p a r la M a irie au V ieux 1785) et qui ne fu re n t prises en considération, demandant qu i l Collége où i l te n a it école, demandant la cession…