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Cote : 1 N 41Période : 1795 - 1991Extrait de la notice :
…: notes, délibérations, rapports, plans ; canalisations d'eaux usées, cession à l'état du chemin rural…
…de Fleury, porte charretière pour accès au cimetière, demandes et autorisation de concession et de cession…
…Aménagement d'un square près de la rue des Vertugadins, demandes et autorisation de concession et de cession…
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Cote : AAS/J/2/6Extrait de la notice :
…<br> Cession d'objets par le Protectorat du Tonkin à l'EFEO : liste d'objets…
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Cote : 2 O 12Période : 1888 - 1933Extrait de la notice :
…raccordement de la cour des voyageurs de la station Meudon-Val-Fleury avec l'avenue Louvois (1900) ; cession…
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Cote : 2 Q 3Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…correspondance (1948 -1950) ; Bref historique du Parc des Montalais : notes, correspondance (1951) ; cession…
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Cote : AAS/H/1/3/3Extrait de la notice :
…<br> Cession d’objets d’art devant figurer à l’exposition…
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Cote : AAS/J/2/4Extrait de la notice :
…<br> Cession des collections préhistoriques et éthologiques : correspondance…
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Cote : AAS/J/4/1/5Extrait de la notice :
…<br> Copies de statues et bas-reliefs, demande de cession: correspondance…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…de la mitoyenneté du mur séparant le jardin de la préfecture à M. de Pontbriand 1861-1895 Cession…
…pour alignement à la ville de SaintBrieuc 30 juin 1894 Demande de cession de droit de passage par M…
…du tribunal civil d'un terrain contigu au tribunal de Dinan (acte du 6 janvier 1881) ; projet de cession…
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Cote : 2 O 11Période : 1889 - 1943Extrait de la notice :
…Chemins de fer ligne d'Issy à Viroflay, cession de terrains.…
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Cote : AAS/H/2/8/2/3Extrait de la notice :
…restauration et gestion des ruines : correspondance (juillet 1909-septembre 1919) ; Pagode de Trapeang Xeng, cession…