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Cote : 76W614Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…Conventions de cession…
…Conventions de cession…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 76W585Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W586Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W587Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession ou remise d'immeubles…
…Cession ou remise d'immeubles…
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Cote : 76W570Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : 76W584Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : G56Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…
…Cession par le chapitre à l'évêque d'Évreux d'une partie du terrain du cloître.…
…Présentation du contenu Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession, pour l'embellissement…
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Cote : 76W571Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Ilôts A à L : convention de cession…
…Ilôts A à L : convention de cession…