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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
…Cession en grains.…
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Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
…Fossés, cession de l'eau…
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Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
…Cession à l'administration militaire.…
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Cote : 132 J 465Période : 1940 - 1975Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Cession ou prêt de matériel.…
…Cession ou prêt de matériel.…
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Période : 1623 - 1623Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…
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Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…
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Cote : 87Edépôt DD 18Période : 1650 - 1650Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Cession par la ville d'un communal joignant son étang (dit Sillet)…
…Cession par la ville d'un communal joignant son étang (dit Sillet)…
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Cote : 1 J 107Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Cession de droit par François Tarde au profit de Jean Girod…
…Cession de droit par François Tarde au profit de Jean Girod…
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Cote : 6 R 4Période : 1852 - 1930Fonds : Sapeurs Pompiers (1844-1949).Extrait de la notice :
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919).…
…Acquisition et cession de casques (1920,1930).…
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919).…
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Cote : 87Edépôt DD 19Période : 1788 - 1788Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Cession d'un emplacement joignant la place des Récollets et celle de Flesselles…
…Cession d'un emplacement joignant la place des Récollets et celle de Flesselles…
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Cote : 2 R 8Période : 1853 - 1866Extrait de la notice :
…Ancien hospice, cession par la ville de Guéret au département de la guerre.…
…Ancien hospice, cession par la ville de Guéret au département de la guerre.…
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Cote : 87Edépôt FF 3Période : 1741 - 1741Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Domaine royal : copie de la cession (1424) de ses bois à la ville…
…Domaine royal : copie de la cession (1424) de ses bois à la ville…
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Cote : 1 Q 1013Période : 1803 - 1814Fonds : DomainesExtrait de la notice :
…Cession par les domaines de la halle d'Assurances à cette ville.…
…Cession par les domaines de la halle d'Assurances à cette ville.…
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Cote : 253Edépôt H 14Période : 1919 - 1921Fonds : LussatExtrait de la notice :
…Cession de trophées de guerre, correspondance, affiche (1920-1921).…
…Cession de trophées de guerre, correspondance, affiche (1920-1921).…
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Cote : 87Edépôt DD 1Période : 1424 - 1424Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Cession par Jacques de Bourbon, comte de la Marche, de la forêt de Chabrières à la ville…
…Cession par Jacques de Bourbon, comte de la Marche, de la forêt de Chabrières à la ville…
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Période : 1510 - 1523Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Cession par Bardin de Carbonnières, frère de Hugues de Carbonnières…
…Cession par Bardin de Carbonnières, frère de Hugues de Carbonnières…
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Cote : 211Edépôt D 4Fonds : SoumansExtrait de la notice :
…Actes de l'administration municipale : cession et aliénation d'un chemin situé dans la section A dite…
…Actes de l'administration municipale : cession et aliénation d'un chemin situé dans la section A dite…
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Période : 1632 - 1632Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Procès contre Jean Payral au sujet d'une cession faite…
…Procès contre Jean Payral au sujet d'une cession faite…
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Cote : 40Edépôt O 3Période : 1845 - 1905Fonds : Chambon-Sainte-CroixExtrait de la notice :
…Adjudication, cession de terrain, travaux, déplacement d'un aqueduc.…
…Adjudication, cession de terrain, travaux, déplacement d'un aqueduc.…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1853Période : 1651 - 1788Extrait de la notice :
…Cession par Charles Daragon de la ferme de Goussonville et 27 arpents de terres…
…Cession par Charles Daragon de la ferme de Goussonville et 27 arpents de terres…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare…
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare…
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Période : 1639 - 1639Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Cession de droits par Jean et François Baratheaux,…
…Cession de droits par Jean et François Baratheaux,…
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Cote : 1 Q 424Période : 1793 - 1829Fonds : DomainesExtrait de la notice :
…Cession par échange par le roi des terres de La·Feuillade et de Chénérailles au Comte…
…Cession par échange par le roi des terres de La·Feuillade et de Chénérailles au Comte…