Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
-
Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
-
Cote : 6 R 4Période : 1852 - 1930Fonds : Sapeurs Pompiers (1844-1949).Extrait de la notice :
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919).…
…Acquisition et cession de casques (1920,1930).…
-
Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
-
Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
-
Cote : 132 J 465Période : 1940 - 1975Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Cession ou prêt de matériel.…
-
Cote : 1 M 197Période : 1852 - 1867Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Cession de la Vénétie (juillet 1866).…
-
Cote : 10 R 151Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, états des denrées, tableau indiquant le prix de cession des denrées,…
-
Période : 1623 - 1623Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Cession de dette par le seigneur d'Aiguparse.…
-
Cote : 1 J 107Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Cession de droit par François Tarde au profit de Jean Girod…
Pagination