-
Cote : B-0065364/1Période : 1898 - 1991Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Cession en vue de la création du musée d'Orsay (1898-1982) ; cession à l'agence internationale pour le…
…1983-1986) ; cession de l'immeuble de la maréchale de Lattre de Tassigny (1971-1972) ; cession d'un droit…
…) (1961-1963) ; cession de terrains à la ville de Rueil-Malmaison (1987-1989) ; cession de terrain pour…
-
Cote : B-0069154/2Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Cession SEEM - Cogéman : protocole de cession des actions de la SEEM à Cogéman, signé le 9 novembre 2000…
…Perspective cession SEEM. - Proposition d'acquisition du SEEM par les sociétés Soffimat et Hydro Québec…
…International, associés : protocole de cession des actions de la SEEM à la société Soffimat (27 juin…
-
Cote : J 551Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Cession d'hypothèque.…
-
Cote : 2 E 1761Période : 1731 - 1731Extrait de la notice :
…Cession de biens.…
-
Cote : 2 E 1837-66Période : 1643 - 1643Extrait de la notice :
…CANTAL : cession d'obligation.…
-
Cote : 2 E 686Période : 1666 - 1669Extrait de la notice :
…Obligation et cession.…
-
Cote : 2 E 1453Période : 1588 - 1588Extrait de la notice :
…Cession de pension.…
-
Cote : B-0069165/1Période : 1918 - 1928Extrait de la notice :
…Cession de wagons (1919-1928) ; cession de chevaux provenant de l'armée américaine (1919-1928) ; avances…
…ravitaillement (1919-1921) ; convention du 24 juillet 1919 relative aux avances pour fourniture militaires et cession…
-
Cote : 2 E 1835-132Période : 1333 - 1333Extrait de la notice :
…DUVERT : cession de rentes.…
-
Cote : B-0054374/5Période : 1955 - 1964Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…15ème arrondissement : 102-104 rue de la Convention, cession d'un terrain domanial (1951-1955 ); 16 à…
…26 rue du Hameau, cession d'un terrain domanial à la société civile immobilière de la rue du Hameau…
…et à la ville (1954-1964) ; 61 rue de la Croix-Nivert, cession à une société de HLM (1955-1956) ; 38…