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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession du greffe…
…Cession du greffe…
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
…Après la cession de Metz…
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Cote : U8450Période : 1874 - 1907Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'offices notariales…
…Dossiers de cession d'offices notariales…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 1J841Période : 1685 - 1685Extrait de la notice :
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
…Cession faite au profit de Pierre Mareschal…
…Cession faite "sur les habitants et communauté de Morre".…
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Extrait de la notice :
…Demande de cession de navires à la Pologne…
…Demande de cession de navires à la Pologne…
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Cote : 43 J 20Période : 1897 - 1939Fonds : 43J - Fonds Jules AdlerExtrait de la notice :
…Cession d'oeuvres à l'Etat ou à des musées, nomination, décoration, invitation : correspondance…
…Cession d'oeuvres à l'Etat ou à des musées, nomination, décoration, invitation : correspondance…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 102 J 71Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : études techniques, cession de la Ville, BATILOISIRS…
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : études techniques, cession de la Ville, BATILOISIRS…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…