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Cote : 76W614Période : 1955 - 1964Extrait de la notice :
…Conventions de cession…
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Cote : 76W585Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W586Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Convention de cession d'immeubles…
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Cote : 76W587Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession ou remise d'immeubles…
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Cote : 76W570Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : 76W584Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…Immeubles préfinancés : convention de cession…
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Cote : G56Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Par une délibération capitulaire, le chapitre accepte les propositions de l'évêque tendant à la cession…
…Cession par le chapitre à l'évêque d'Évreux d'une partie du terrain du cloître.…
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Cote : 76W571Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Ilôts A à L : convention de cession…
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Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
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Cote : 76W572Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Ilôts M à U et isolés : convention de cession…
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Cote : 162J/ 383Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…CONSTITUTION de la société : cession de titres, vente, contrat de bail…
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Cote : 76W1401Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Dossier administratif (correspondance, plans, attestations, devis, comptes, conventions), cession à l'office…
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Cote : 76W457Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Inventaire et cession des matériels des associations syndicales de reconstruction…
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Cote : 1 Z 110Extrait de la notice :
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
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Cote : 1 Z 102Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - "Histoire de la Guadeloupe" de Jules Ballet, achat de 400 volumes et cession…
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Cote : 162J/7Période : 1992 - 1996Extrait de la notice :
…la société Queenborough Rolling Mill : acquisition des Forges et laminoirs de Breteuil et acte de cession…
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Cote : 1 M 522Période : 1930 - 1940Extrait de la notice :
…Cession de masques aux administrations, établissements d'utilité publique, associations ayant pour but…
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Cote : 7 M 115Période : 1885 - 1922Extrait de la notice :
…Neubourg : affaires diverses ; prospectus et affiches ; mobilier ; régime intérieur ; baux périmés ; cession…
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Cote : 6 M 852Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…rattachement des boulangers meuniers ; remboursements des frais de transport ; remboursement des prix de cession…
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Cote : G317Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…Cession par les trésoriers en charge de l'église paroissiale Notre-Dame d'Andely au sieur Mengin, l'un…
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Cote : 131J1Période : 1919 - 1982Extrait de la notice :
…Capital, augmentation et cession de parts : actes notariés, arrêtés, correspondance (1919-1947) ; annonces…
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Cote : 5 B 130Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…par Jacques-Pierre-Charles Le Comte de Nonant, comte de Bretoncelle, à Pierre Lieuvin, meunier - cession…
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Cote : 6 M 882Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…charbon de bois : commission consultative des exploitations forestières ; demandes par les communes de cession…
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Cote : G1141Période : 1729 - 1786Extrait de la notice :
…Cession à la fabrique par Jean Coville, demeurant au hameau du Mesnil-Gosse, de deux quartiers de terre…
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Cote : 16J19Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…(Ce tarif a été le dernier avant la cession de la fabrication de ces articles de Sellerie-Bourrellerie…
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Cote : G1602Période : 1701 - 1753Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession à la Charité par Jean Bourdon, lieutenant en l'Élection de Pont-de-l'Arche…
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Cote : G389Période : 1564 - 1775Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de la paroisse, à Louis Raoul, d'une petite sente tendant du presbytère au…
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Cote : G1243Période : 1581 - 1784Extrait de la notice :
…Contrat de cession à la fabrique par noble dame Madeleine Jubert, veuve de Claude de Malortie, chevalier…
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Cote : G1540Période : 1677 - 1695Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession à la Charité par Antoine Olivier, d'un héritage avec maison…
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Cote : G186Période : 1736 - 1762Extrait de la notice :
…leur église, qu'ils luy avoient donnée pour le loyer pendant le service qu'il leur rendoit » ; – cession…
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Cote : G406Période : 1712 - 1716Extrait de la notice :
…pièces, situées sur les paroisses de Bézu et de Martagny, pour le prix de 200 livres tournois ; – cession…
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Cote : G1104Période : 1696 - 1770Extrait de la notice :
…de terre labourable, en 19 pièces, dont 25 perches environ plantées en vigne, sises à Dardez ; – cession…
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Cote : G683Période : 1662 - 1784Extrait de la notice :
…Cession à titre de fieffé par « S. A.…
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Cote : 1 Z 100Extrait de la notice :
…. - Restauration des bâtiments suite au cyclone de 1928, examen des objets d'art ; cession du bâtiment…
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Cote : G1413Période : 1624 - 1770Extrait de la notice :
…Fretteville, pour une demi acre de terre labourable relevant de la seigneurie de Fretteville (1667) ; – cession…
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Cote : G473Période : 1572 - 1739Extrait de la notice :
…Cession à la fabrique par les exécuteurs testamentaires de Robert Le Marié, d'une demi-acre de terre…
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Cote : G1341Période : 1604 - 1789Extrait de la notice :
…léguée à la fabrique, et l'avoir constituée en 20 livres de rente au profit de ladite fabrique ; – cession…
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Cote : G1517Période : 1507 - 1790Extrait de la notice :
…Marie-Madeleine de Beaunay du Tôt (1733), de Châteaumorand (1766, 1771), et de Radepont (1778, 1790) ; – cession…
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Cote : G206Période : 1343 - 1800Extrait de la notice :
…jardin situés dans la rue Saint-Jean à Andely, pour le prix annuel de 16 sous parisis (1455) ; – cession…
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Cote : G103Période : 1190 - 1765Extrait de la notice :
…boisseaux de blé froment, un boisseau de méteil, mesure d'Évreux et trente-trois sous par acre (1580) ; – cession…
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Cote : G6Période : 1113 - 1350Extrait de la notice :
…N° 26, fol. 13. - Cession par Roger Pescheveron, chevalier, à Raoul Ier de Cierrey, évêque d'Évreux,…
…N° 32, fol. 14. - Cession par Mathieu de Bois-Anzeray, à Luc, évêque d'Évreux, et à ses successeurs,…
…N° 45, fol. 17. - Cession par Raoul Guignon, chevalier, à Luc, évêque d'Évreux, et à ses successeurs,…
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Cote : G122Période : 1101 - 1393Extrait de la notice :
…N° 150, fol. 33, v°. - Cession par Guillaume Garbes, au chapitre cathédral d'Évreux, d'une maison et…
…N° 79, fol. 20, r°. - Cession par Roger de Thevray, avec le consentement de Robert IV, comte de Meulent…
…N° 158, fol. 34, v°. - Cession par Basilie de Glisolles et par Guillaume Harenc, au chapitre cathédral…
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Cote : G124Extrait de la notice :
…Fol. 256, r°. – Cession par Jeanne de Gaillon, veuve de Guillaume de Beniencourt, chevalier, à Jean de…
…. – Cession par Thomas Butor, Jean Dierre, Raoul Brumen, Robert de Beauvoir et dix autres, obligés solidairement…
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Cote : G69Période : 1181 - 1436Extrait de la notice :
…fondation de la chapelle d'Aubevoye par Guillaume de Tournebu, chevalier (1227) ; – fol. 142, v° : cession…
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Cote : G125Période : 1101 - 1432Extrait de la notice :
…. – Cession par Guillaume Morel, prêtre, au chapitre cathédral d'Évreux, d'une maison avec jardin et…