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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet XII, cession des ponts : propositions, correspondence…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de…
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Cote : 231 W 83Période : 1945 - 1966Extrait de la notice :
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État…
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Cote : 1608 W 68Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique…
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Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
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Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
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Cote : 200 W 3/180Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Cession entreprise israélite Simon, Brest (23 mai 1941)…