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Cote : 213Période : 1668 - 2000Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 231 W 83Période : 1945 - 1966Extrait de la notice :
…Prisons départementales de Brest et Quimper, cession à l'État ; cession de la zone de Bouguen à l'État…
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Cote : 1608 W 68Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 10 R 240Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Cession de céréales faites par diverses commissions de réception.…
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Cote : 200 W 8/439Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Envoi d'un acte de cession (10 mars 1942)…
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Cote : 200 W 3/180Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Cession entreprise israélite Simon, Brest (23 mai 1941)…
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Cote : 200 W 9/298Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce (10 avril 1942)…
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