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Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
…2ème cession…
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Cote : 7 W 419Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres, marches, avenants, procès-verbaux de réception…
…ou cession, tarifs, inventaires.…
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres, marches, avenants, procès-verbaux de réception…
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Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1864-1874).…
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1864-1874).…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : 46 J 346Période : 1949 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Généralités, cession.…
…Présentation du contenu Généralités, cession.…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…