-
Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
-
Cote : 5016W/7Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts.…
-
Cote : 1D/5/5659Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Délibération, arrêté préfectoral, récépissé, loi du 17/04/1919, lettre, promesse de cession, cession,…
…bordereau de transmission, note, certificat de non-opposition, projet de cession, autorisation de cession…
-
Cote : 1D/5/8300Période : 1925 - 1926Extrait de la notice :
…Expédition de cession, note, certificat du conservateur des hypothèques, lettre, signification de cession…
…, signification de jugement, certificat de créance, arrêté préfectoral, promesse de cession.…
-
Cote : 1D/5/8302Période : 1925 - 1926Extrait de la notice :
…de cession, signification de cession, certificat du conservateur des hypothèques, notice, procès-verbal…
…Note, lettre, expédition de cession, certificat de créance, délibération, arrêté préfectoral, promesse…
-
Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
-
Cote : EDEPOT96/159Période : 1957 - 1958Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Cession des intérêts de la part de particuliers et rachats par la commune : actes de cession, correspondance…
-
Cote : 1E/3685Période : 1655 - 1655Extrait de la notice :
…Cession.…
-
Cote : 1D/5/7311Période : 1924 - 1926Extrait de la notice :
…de cession, rapport du maire.…
…Arrêté préfectoral, délibération, lettre, contrat de cession, procès-verbal de conciliation, note, promesse…