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Cote : 2 O 175/8Période : 1806 - 1922Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Terrains, baux (1920-1922) ; ventes (1806) ; cession (1833) ; acquisitions (1838-1886) ; aliénations (1857-1860).…
….- Terrains, baux (1920-1922) ; ventes (1806) ; cession (1833) ; acquisitions (1838-1886) ; aliénations (1857-1860).…
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Cote : 2 O 459/12Période : 1804 - 1930Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…. - Terrains, ventes (an II-1904) ; acquisitions (1923) ; cession (1926). Jardin public (1929-1930). Carrière (1846-1877).…
…. - Terrains, ventes (an II-1904) ; acquisitions (1923) ; cession (1926). Jardin public (1929-1930). Carrière (1846-1877).…
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Cote : 2 O 154/8Période : 1819 - 1912Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Terrains, échanges (1830) ; ventes (1862-1863) ; acquisitions (1832-1893) ; usurpations (1819-1851) ; cession (1862) ; aliénations (1892-1912).…
…Terrains, échanges (1830) ; ventes (1862-1863) ; acquisitions (1832-1893) ; usurpations (1819-1851) ; cession (1862) ; aliénations (1892-1912).…
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Cote : 2 O 32/9Période : 1800 - 1938Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Terrains, ventes (an IX-1938) ; acquisitions (1841-1886) ; usurpations (1819-1880) ; cession (1881). Bois (1892-1902).…
….- Terrains, ventes (an IX-1938) ; acquisitions (1841-1886) ; usurpations (1819-1880) ; cession (1881). Bois (1892-1902).…
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Cote : 2 O 446/8Période : 1835 - 1920Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…. - Terrains, ventes (1835-1856) ; usurpations (1854) ; aliénations (1856-1903) ; échanges (1857-1881) ; cession (1868-1869) ; baux (1910-1920).…
…. - Terrains, ventes (1835-1856) ; usurpations (1854) ; aliénations (1856-1903) ; échanges (1857-1881) ; cession (1868-1869) ; baux (1910-1920).…
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Cote : 4 N 1Période : 1812 - 1931Extrait de la notice :
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
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Cote : 4 N 17Période : 1838 - 1884Extrait de la notice :
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
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Cote : 4 N 106Période : 1833 - 1947Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Cession au ministère de la Guerre (1851). Suppression, de la remonte d'Auch, correspondance (1865-1870). Suppression et transfert à Agen (1870).…
…Cession au ministère de la Guerre (1851). Suppression, de la remonte d'Auch, correspondance (1865-1870). Suppression et transfert à Agen (1870).…
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Cote : 4 N 5Période : 1125 - 1966Extrait de la notice :
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
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Cote : 4 N 40Période : 1837 - 1930Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Nouveau tribunal, projet de construction (1837-1841), cession communale de terrains, esplanade des Trois Rois (ancienne auberge) (1837) (plan n°1047) puis…
…Nouveau tribunal, projet de construction (1837-1841), cession communale de terrains, esplanade des Trois Rois (ancienne auberge) (1837) (plan n°1047) puis…