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Cote : 2 O 175/8Période : 1806 - 1922Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Terrains, baux (1920-1922) ; ventes (1806) ; cession (1833) ; acquisitions (1838-1886) ; aliénations (1857-1860).…
….- Terrains, baux (1920-1922) ; ventes (1806) ; cession (1833) ; acquisitions (1838-1886) ; aliénations (1857-1860).…
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Cote : 2 O 459/12Période : 1804 - 1930Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…. - Terrains, ventes (an II-1904) ; acquisitions (1923) ; cession (1926). Jardin public (1929-1930). Carrière (1846-1877).…
…. - Terrains, ventes (an II-1904) ; acquisitions (1923) ; cession (1926). Jardin public (1929-1930). Carrière (1846-1877).…
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Cote : 2 O 154/8Période : 1819 - 1912Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Terrains, échanges (1830) ; ventes (1862-1863) ; acquisitions (1832-1893) ; usurpations (1819-1851) ; cession (1862) ; aliénations (1892-1912).…
…Terrains, échanges (1830) ; ventes (1862-1863) ; acquisitions (1832-1893) ; usurpations (1819-1851) ; cession (1862) ; aliénations (1892-1912).…
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Cote : 2 O 32/9Période : 1800 - 1938Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Terrains, ventes (an IX-1938) ; acquisitions (1841-1886) ; usurpations (1819-1880) ; cession (1881). Bois (1892-1902).…
….- Terrains, ventes (an IX-1938) ; acquisitions (1841-1886) ; usurpations (1819-1880) ; cession (1881). Bois (1892-1902).…
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Cote : 2 O 446/8Période : 1835 - 1920Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…. - Terrains, ventes (1835-1856) ; usurpations (1854) ; aliénations (1856-1903) ; échanges (1857-1881) ; cession (1868-1869) ; baux (1910-1920).…
…. - Terrains, ventes (1835-1856) ; usurpations (1854) ; aliénations (1856-1903) ; échanges (1857-1881) ; cession (1868-1869) ; baux (1910-1920).…
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Cote : 4 N 106Période : 1833 - 1947Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Cession au ministère de la Guerre (1851). Suppression, de la remonte d'Auch, correspondance (1865-1870). Suppression et transfert à Agen (1870).…
…Cession au ministère de la Guerre (1851). Suppression, de la remonte d'Auch, correspondance (1865-1870). Suppression et transfert à Agen (1870).…
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Cote : 4 N 40Période : 1837 - 1930Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Nouveau tribunal, projet de construction (1837-1841), cession communale de terrains, esplanade des Trois Rois (ancienne auberge) (1837) (plan n°1047) puis…
…Nouveau tribunal, projet de construction (1837-1841), cession communale de terrains, esplanade des Trois Rois (ancienne auberge) (1837) (plan n°1047) puis…
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Cote : 4 N 10Période : 1844 - 1928Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Cession de terrains (1894-1895). Vente de l'ancienne pépinière départementale de Boubée (plan n° 1348) (1894-1897).…
…Cession de terrains (1894-1895). Vente de l'ancienne pépinière départementale de Boubée (plan n° 1348) (1894-1897).…
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Cote : 3 E 2331Période : 1763 - 1767Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…1764) ; résiliation de brevet d'apprentissage, Auch, folio 567 (1765) ; bail à loyer d'une boutique sise rue Camarade à Auch, folio 648, verso (1765) ; cession…
…1764) ; résiliation de brevet d'apprentissage, Auch, folio 567 (1765) ; bail à loyer d'une boutique sise rue Camarade à Auch, folio 648, verso (1765) ; cession…
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Cote : 3 E 75Période : 1768 - 1772Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…moulin à vent de la Trouquette à Pessan, folio 31, verso (1768) ; bail à ferme des moulins à eau et à vent de Pessan, folio 67, verso, in fine (1768) ; cession…
…moulin à vent de la Trouquette à Pessan, folio 31, verso (1768) ; bail à ferme des moulins à eau et à vent de Pessan, folio 67, verso, in fine (1768) ; cession…