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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur ordinaire soussigné [signature illisible].…
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
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Cote : 1515 W 15Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
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Cote : 1503 W 25Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 1503 W 24Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à Monsieur Mesplède (démarcheur immobilier) : délibérations, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Dossier de cession à Monsieur Mesplède (démarcheur immobilier) : délibérations, plans, correspondance.…
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Cote : 1503 W 23Période : 1956 - 1981Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Peyrehorade : délibérations, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Peyrehorade : délibérations, plans, correspondance.…