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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit à bail par Marjolaine à M.…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie…
…mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
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Cote : G 2682Période : 1430 - 1478Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie...…
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Cote : 3 E 12675Période : 1700 - 1715Extrait de la notice :
…Cession d'office…
…Cession d'office…
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Cote : 3 E 12676Période : 1716 - 1729Extrait de la notice :
…Cession d'office…
…Cession d'office…
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Cote : 3 E 12677Période : 1730 - 1737Extrait de la notice :
…Cession d'office…
…Cession d'office…