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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988). Statuts (mise à jour du 24 juillet 1990).…
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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : 331 W 106Période : 1974 - 1974Fonds : 331WExtrait de la notice :
…Quartier des Louvrais, cession de terrains de la SEMEASO à la ville et de la zone industrielle : fiches de cession, délibérations, plans, états parcellaires…
…Quartier des Louvrais, cession de terrains de la SEMEASO à la ville et de la zone industrielle : fiches de cession, délibérations, plans, états parcellaires…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession de fonds et d'utilisation du nom « Neyrpic »…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : 4 H 108Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
…Guerre 1914-1918, trophées de guerre, cession à la commune : arrêts…
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Cote : 2 R 5Période : 1796 - 1818Fonds : 2R - Sciences, Lettres et ArtsExtrait de la notice :
…Bibliothèque, restitution de livres aux églises, communautés et particuliers, cession : courriers, inventaires…
…Bibliothèque, restitution de livres aux églises, communautés et particuliers, cession : courriers, inventaires…
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Cote : 1 O 398Période : 1833 - 1846Extrait de la notice :
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…
…- chemin de grande communication n°4 (dont cession Boisbrunet) : entretien…