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Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
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Cote : G 1993Période : 1532 - 1532Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
…Cession par Jean Faure de tous droits sur la tour de Beguey (9 août 1532).…
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Cote : G 2682Période : 1430 - 1478Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie... Sancti-Petri », 10 mars 1430, n. s.).…
…Mention de la cession de deux hommes questaux. (« In cappella Sancti-Georgii, contigua ecclesie... Sancti-Petri », 10 mars 1430, n. s.).…
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Cote : 4 U 30/64Période : 1900 - 1958Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Registre (1900-1911), dossiers (1923-1929, 1956), ordonnance (21 octobre 1922), copie d'un acte de cession de salaire (1950), audiences (1954, 1958).…
…Registre (1900-1911), dossiers (1923-1929, 1956), ordonnance (21 octobre 1922), copie d'un acte de cession de salaire (1950), audiences (1954, 1958).…
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Cote : G 1411Période : 1398 - 1756Fonds : Clergé séculierExtrait de la notice :
…Délibération du chapitre portant cession de divers droits en faveur de noble Charles de Truchon, écuyer, sr de Saint-Georges (5 février 1590).…
…Délibération du chapitre portant cession de divers droits en faveur de noble Charles de Truchon, écuyer, sr de Saint-Georges (5 février 1590).…
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Cote : C 1238Période : 1751 - 1764Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…Requêtes, cession de terrains, projet d'arrêt de l'intendant…
…Requêtes, cession de terrains, projet d'arrêt de l'intendant…
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Cote : E DEPOT 10750Période : 1867 - 1867Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Devis, actes de cession et d'acquisition de terrains.…
…Devis, actes de cession et d'acquisition de terrains.…
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Cote : E DEPOT 9885Période : 1816 - 1839Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Liquidation : correspondance, avis, états de cession de créance.…
…Liquidation : correspondance, avis, états de cession de créance.…
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Cote : 3 E 12675Période : 1700 - 1715Extrait de la notice :
…Cession d'office…
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Cote : 3 E 12676Période : 1716 - 1729Extrait de la notice :
…Cession d'office…