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Cote : 126 E DEPOT 24Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Cession d'usufruit.…
…Cession d'usufruit.…
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Cote : E-DEPOT 75 3N4Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
…. - Cession des droits de propriété : acte de cession.…
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Cote : 183 E DEPOT 56Période : 1840 - 1889Extrait de la notice :
…Caserne de gendarmerie, construction, cession.…
…Caserne de gendarmerie, construction, cession.…
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Cote : 307 E DEPOT 66Période : 1795 - 1909Extrait de la notice :
…Presbytère : travaux, projet de cession.…
…Presbytère : travaux, projet de cession.…
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Cote : 119 E DEPOT 61Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir, cession de terrain, construction.…
…Lavoir et abreuvoir, cession de terrain, construction.…
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Cote : 334 E DEPOT 23Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Source "Blanche" : cession à la ville de Lourdes.…
…Source "Blanche" : cession à la ville de Lourdes.…
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Cote : E-DEPOT 72 4H1Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…. - Trophées de guerre cédés par l'inspection des forges de Lyon : arrêté de cession, avis de cession…
…. - Trophées de guerre cédés par l'inspection des forges de Lyon : arrêté de cession, avis de cession…
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Cote : 254 E DEPOT 42Période : 1861 - 1880Extrait de la notice :
…Chemin vicinal n° 2, élargissement, alignement, cession de terrain.…
…Chemin vicinal n° 2, élargissement, alignement, cession de terrain.…
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Cote : E-DEPOT 6 1O2Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Cession d'une partie du chemin rural n° 19 : correspondance.…
…Cession d'une partie du chemin rural n° 19 : correspondance.…
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Cote : 504 E DEPOT 26Période : 1861 - 1891Extrait de la notice :
…Cession des fourrages et produits non soumis au régime forestier.…
…Cession des fourrages et produits non soumis au régime forestier.…