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Cote : 3 Q 353Période : 1881 - 1896Fonds : Enregistrement (1829-1946)Extrait de la notice :
…Déclarations préalables aux emprunts sur cession des récoltes…
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Cote : 1 Z 110Extrait de la notice :
…. - Cession des bâtiments de l'Hôtel-Dieu au Service local.…
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Cote : 1 Z 102Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - "Histoire de la Guadeloupe" de Jules Ballet, achat de 400 volumes et cession…
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Cote : 1 Z 100Extrait de la notice :
…. - Restauration des bâtiments suite au cyclone de 1928, examen des objets d'art ; cession du bâtiment…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…de sports, bornage avec le terrain mitoyen de Joseph Gadenne, entretien du fossé commun : acte de cession…
…, autorisation de lotir, projet, plan, cahier des charges. 1935-1954 1 N 15 Biens communaux. - Cession…
…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série N 4 1 N – Biens communaux Acquisition et cession…
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Cote : 8Z/6Période : 1717 - 1925Extrait de la notice :
…) ; règlement d'intérêts par Mlle Barbe CHEVRE dit POLANCHET aux Dames du Bouillon (1787) ; cession…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…Cession de terrains appartenant à la ville, achat de dommages de guerre et de droits à indemnités par…
…rue de l’ancienne Gare). 1 O 106 Rue du Nord. 1 O 107 Rue Nouvelle. 1 O 108 Rue Nungesser (cession…
…publiques, règlement de voirie, plan, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession…
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Période : 1766 - 1878Extrait de la notice :
…Sœurs de St-Charles (Sœur Barbiche et Sœur Georges) auprès de Mme DARD (5 décembre 1856) ; cession…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…de biens : actes de cession, correspondance, plans. 5 1966-1994 Transfert de compétences (service…
…3 D 3-6 Communauté urbaine de Lille. 3 1960-1974 1963-1994 Création, délimitation du secteur, cession…
…représentants de la commune au Conseil de la communauté urbaine : arrêtés, délibérations, accords ; Cession…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…d’adjudication, plans, brochures, notice technique, déclarations des dommages de guerre, avis de cession…
…expertise et des services techniques, marchés, demandes d’indemnités de reconstruction, procès-verbal de cession…
…d’adjudication, plans, brochures, notice technique, déclarations des dommages de guerre, avis de cession…