-
Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
…cession…
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
-
Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
…Cession d'étude…
-
Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
…Cession de salaire : minutes…
-
Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
…Projet de cession d'office…
-
Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
…Cession et suppression d'étude…
-
Cote : V-dépôt 105/56Période : 1787 - 1787Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
-
Période : 1944 - 1974Extrait de la notice :
…Saisie-arrêt et cession de salaire : registres…
…Saisie-arrêt et cession de salaire : registres…
-
Période : 1964 - 2010Extrait de la notice :
…Saisie des rémunérations et cession de salaires…
…Saisie des rémunérations et cession de salaires…
-
Cote : 2 Q A CLASSER 79Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
… : correspondance, plan, acte de cession.…
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay…
… : correspondance, plan, acte de cession.…
-
Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…