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Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875…
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Cote : 235Edépôt 27Période : 1615 - 1754Extrait de la notice :
…16 florins par Antoine de Montoux pour la fondation d'une messe perpétuelle : testament (1615) ; cession…
…d'une pièce de terre par la veuve d'Antoine de Montoux pour le paiement des messes : contrat de cession…
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Cote : 7M 331Période : 1908 - 1910Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc inférieur, cession de terrains.…
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Cote : 7M 338Période : 1931 - 1935Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc supérieur : cession de terrains.…
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Cote : 7M 339Période : 1895 - 1935Extrait de la notice :
…Périmètre de l'Arc inférieur : cession de terrains.…
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Cote : 7N 86Période : 1900 - 1940Extrait de la notice :
…. - Petit séminaire de Saint Pierre d'Albigny affectation - cession.…
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Cote : 7N 91Période : 1862 - 1901Extrait de la notice :
…. - Cession des bâtiments domaniaux affectés aux services départementaux.…
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Cote : 119F 36Période : 1991 - 1992Fonds : 119F - Association Savoie 92Extrait de la notice :
…Savoie en fête : revue de presse, factures, cession marque, protocole…
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Cote : SA 3330Période : 1826 - 1826Extrait de la notice :
…. - Cession d'une maison à la mense épiscopale.…
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Cote : SA 14 1Extrait de la notice :
…Cession à titre d'engagement, consentie par Girod de Rovorée, damoiseau, en faveur de Pierre de Savoie…
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Cote : 41J 192Fonds : Fonds LuisetExtrait de la notice :
…Cession par Marie Anne de Pierre André PELLICIER à Alexis Tobie LUISET et Marie Péronne COLLOMB sa femme…
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Cote : 193Edépôt 226Période : 1926 - 1951Extrait de la notice :
…Cession de la source du Cayan au Syndicat intercommunal de Chamoux.…
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Cote : SA 3315Période : 1769 - 1769Extrait de la notice :
…. - Cession de certains droits et juridictions au domaine royal.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : 1375W 48Période : 1939 - 1942Extrait de la notice :
…Masques et appareils de protection, cession onéreuse ou gratuite : instructions, demandes satisfaites…
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Cote : 1FS 370Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…Arvillard : Acquisition d'immeuble ; Chambéry : Cession d'immeuble ; Chambéry : Palais de Justice ;…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
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Cote : SA 17 1Extrait de la notice :
…Cession par Charles de Sauvage à Guy de Montbel, seigneur d'Entremont et de Montbel, du droit de rachat…