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Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
…cession…
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
…Cession d'étude…
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Cote : E DEPOT 134 / 1 O 5Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Acte de cession.…
…Acte de cession.…
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Cote : 5 S 100Période : 1879 - 1881Fonds : Chemins de fer(1839-1951)Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession.…
…Arrêtés de cession.…
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Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Cession de terrains par suite d'alignement.…
…Cession de terrains par suite d'alignement.…
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Cote : 2 Q A CLASSER 79Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay : correspondance, plan, acte de cession.…
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay : correspondance, plan, acte de cession.…
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Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
…Cession de salaire : minutes…
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Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
…Projet de cession d'office…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
…Cession et suppression d'étude…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…