Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
-
Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
-
Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
-
Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Cession de terrains par suite d'alignement.…
-
Cote : 2 Q A CLASSER 79Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
… : correspondance, plan, acte de cession.…
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay…
-
Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
-
Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
-
Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
-
Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
-
Cote : V-dépôt 105/56Période : 1787 - 1787Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
Pagination