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Cote : E-dépôt 566/92Période : 1847 - 1966Extrait de la notice :
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
…cession…
…Cession, vente et échange de biens : correspondance.…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession d'étude…
…Cession d'étude…
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Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Cession de terrains par suite d'alignement.…
…Cession de terrains par suite d'alignement.…
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Cote : 2 Q A CLASSER 79Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay : correspondance, plan, acte de cession.…
…Caserne Mouton-Duvernet, cession amiable par l'administration des Domaines à la ville du Puy-en-Velay : correspondance, plan, acte de cession.…
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Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Cession de salaire : minutes…
…Cession de salaire : minutes…
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Période : 1799 - 1970Extrait de la notice :
…Projet de cession d'office…
…Projet de cession d'office…
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Période : 1797 - 1960Extrait de la notice :
…Cession et suppression d'étude…
…Cession et suppression d'étude…
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Cote : 1099 W 26Période : 1959 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Saisies-arrêt (1962-1967), cession de salaire (1962), prestations de serment (1959-1968).…
…Présentation du contenu Saisies-arrêt (1962-1967), cession de salaire (1962), prestations de serment (1959-1968).…
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Cote : V-dépôt 105/56Période : 1787 - 1787Fonds : Fonds de la cure de TenceExtrait de la notice :
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
…Ecole de Pleyné (cession de fondation).…
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Cote : 1572 W 147Période : 1973 - 2001Extrait de la notice :
…ALLEGRE, Carrière de basalte au lieu-dit "Ringue" A.P.17.11.81, M.MONATTE, Durée 15 ans jusqu'en 1996, Cession à M.…
…CROS : 05.05.82, Cession à SARL BOUTIN: 22.07.94. A.P. 28.10.74 , M. MONATTE , Durée 25 ans jusqu'en 1999. A.P. 28.10.74 , M.…
…CHAUSSINAND, A.P. de cession 20.05.81 à M. EXBRAYAT, A.P. 02.08.89 autorisant M. EXBRAYAT à poursuivre l'exploitation , Durée 10 ans jusqu'en 1999.…