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Cote : 4 N 178Période : 1849 - 1855Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Terrains, cession ; acquisition : correspondance, rapports, acte de cession, acte de vente, plans (1849-1853).…
…Présentation du contenu Terrains, cession ; acquisition : correspondance, rapports, acte de cession, acte de vente, plans (1849-1853).…
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Cote : 4 N 333Période : 1802 - 1823Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 334Période : 1825 - 1849Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 4 N 335Période : 1851 - 1940Extrait de la notice :
…Acquisition, entretien, cession…
…Acquisition, entretien, cession…
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Cote : 23 G 3Période : 1553 - 1672Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Aveux, baux, cession.…
…Aveux, baux, cession.…
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Cote : 4 N 340Période : 1840 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
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Cote : 4 N 356Période : 1831 - 1854Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
…Présentation du contenu Acquisition ; cession : inventaire.…
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Cote : 2 E 428Période : 1773 - 1773Extrait de la notice :
…Présentation du contenu cession de marché…
…Présentation du contenu cession de marché…
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Cote : 2 E 793Période : 1708 - 1708Extrait de la notice :
…Présentation du contenu cession d'une rente…
…Présentation du contenu cession d'une rente…
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Cote : 4 N 291Période : 1908 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession à la Société générale pour la fabrication de dynamite : correspondance (1916).…
…Cession éventuelle du domaine : rapports, délibérations (1921-1922).…
…Cession de la ferme de Bré et de quatre parcelles de terrains au profit de M. Heinrich : rapports, délibérations, actes notariés (1937-1939).…