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Cote : 1 XX 46Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
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Cote : 9 X 712Période : 1878 - 1920Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession d'un bail de terres à M.…
…chemins de fer de l'Est pour la ligne de la Vallée de l'Ourcq à Esternay (1881-1884) ; d'une coupe de bois (1882) ; cession…
…Présentation du contenu Cession d'un bail de terres à M.…
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Cote : J 5968Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier n° 38 J 33 (n° plan national) : entreprise Dupont de Dinechin (Pontfaverger), cession de dommages de guerre.…
…Présentation du contenu Dossier n° 38 J 33 (n° plan national) : entreprise Dupont de Dinechin (Pontfaverger), cession de dommages de guerre.…
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Cote : 10 R 533Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Tourbe : résultats des sondages effectués dans les marais de Saint-Gond ; cession d'un malaxeur à tourbe.…
…Tourbe : résultats des sondages effectués dans les marais de Saint-Gond ; cession d'un malaxeur à tourbe.…
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Cote : 2 O 2311Période : 1875 - 1904Extrait de la notice :
…. - Cession d'une source communale à M. Picard (1904).…
…. - Cession d'une source communale à M. Picard (1904).…
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Cote : J 2228Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux : contrats de cession de terrains, plans.…
…Chemins de fer départementaux : contrats de cession de terrains, plans.…
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Cote : E DEPOT 18977Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…Prés et parcelle de terrain, vente et cession gratuite.…
…Prés et parcelle de terrain, vente et cession gratuite.…
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Cote : 2 O 5111Période : 1817 - 1935Extrait de la notice :
…. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).…
…. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).…
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Cote : 2 O 4123Période : 1822 - 1923Extrait de la notice :
…. - Etablissement thermal (1822-1923) : cession de construction par la Société des eaux minérales à la commune de Sermaize (1855) ; concessions pour la…
…la ville et la Société des eaux minérales (1905) ; bail entre la ville et le docteur Monnet (1906) ; restauration de l'établissement thermal (1908) ; cession…
…. - Etablissement thermal (1822-1923) : cession de construction par la Société des eaux minérales à la commune de Sermaize (1855) ; concessions pour la…
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Cote : 9 X 839Période : 1880 - 1924Extrait de la notice :
…Terrains : vente d'un jardin (1890) ; cession à la ville de Vitry d'une parcelle de terre pour élargissement d'un chemin…
…Terrains : vente d'un jardin (1890) ; cession à la ville de Vitry d'une parcelle de terre pour élargissement d'un chemin…