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Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
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Cote : 601 W 611Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
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Cote : 336 W 16Période : 1948 - 1952Extrait de la notice :
…Cession, vente de matériel provenant de l'ancien réseau départemental.…
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Cote : 3064 W 13Période : 1996 - 2016Fonds : Fonds des établissements publics d'enseignement du premier degré du département de la VienneExtrait de la notice :
…Spectacles venus à l'école : correspondance, documentation, contrats de cession.…
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Cote : SCEAU 365Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay.…
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Cote : 437 W 251Période : 1960 - 1960Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Cession gratuite de terrain par la commune au département (1960).…
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Période : 1397 - 1397Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay…
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Cote : CARTON 12/Dossier 3, pièce17Période : 1111 - 1111Fonds : Ordres et communautés d'hommesExtrait de la notice :
…Cession au même monastère de l'église de Notre-Dame de Morthemer.…
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