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Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
…CESSION…
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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession…
…octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
…Contrats de cession des droits.…
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Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
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Cote : EDEPOT 6/200Période : 1944 - 1951Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.…
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Cote : HDEPOT17/496Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…plomb par l'autorité militaire, office de matériaux, reconstitution foncière, étuve à désinfection, cession…
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Cote : EDEPOT 18/101Période : 1961 - 1962Fonds : Badonvilliers E dépôt 18Extrait de la notice :
…Voirie, réfction ; établissement de canivaux : correspondance, estimations, rapports, actes de cession…
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Cote : 12 CHIL 239/417Période : 1991 - 1992Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La photographie est complétée d'un contrat de cession…
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Cote : EDEPOT 18/100Période : 1825 - 1957Fonds : Badonvilliers E dépôt 18Extrait de la notice :
…plantations ; travaux d'entretien : tableaux, états, extraits des délibérations, rapports, actes de cession…
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Cote : EDEPOT 20/100Période : 1927 - 1962Fonds : Bantheville E dépôt 20Extrait de la notice :
…Chemins, acquisition et cession de terrain, plantations, reconnaissance : extraits des délibérations,…